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ATELIER DE RÉALISATION SUR MESURE

Métal & Custom

Raison social : SARL METAL & CUSTOM

Gérant : M Raphael DE OLIVEIRA

Siret : 514 577 949 000 27

Directeur de la Publication : M Raphael DE OLIVEIRA

Adresse : Route de Malzaize, 76360 Pissy-Pôville

Mail : metal-custom@orange.fr

Site internet : https://www.metalcustom.fr

Téléphone : 06.80.21.83.68

 

Création développement : Creative Publicité

Mail : contact@creativepublicite.com

Site internet : www.creativepublicite.com

(Le site est le développement reste la propriété intellectuelle de la société Creative Publicité) Nul ne peut utiliser, modifier, exploiter ou copier sans autorisation préalable du développeur du site des ressources quelconques.

Code de la propriété intellectuelle : La qualité d’auteur appartient, sauf preuve contraire, à son développeur. L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier intégralement ou partiellement sans accord préalable du développeur. Propriété exclusive de la société Creative Publicité.

 

Hébergement : Propulsé par Pelomia I contact@pelomia.com www.pelomia.com

Information :

Le Code de la route précise que toute modification des caractéristiques doit s’accompagner d’une déclaration à la préfecture. Article R322-8 du Code de la route.

 

Confidentialité :

Ordonnance n° 2018-1125 du 12 décembre 2018 prise en application de l’article 32 de la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles et portant modification de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et diverses dispositions concernant la protection des données à caractère personnel. A l’avant-dernier alinéa de l’article L. 312-15 du code de l’éducation, les mots : « d’opposition, de suppression, d’accès et de rectification prévus par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés » sont remplacés par les mots : « qu’ils tiennent du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés en matière de protection de leurs données personnelles en termes d’information, d’opposition, d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et de portabilité des données ».

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